Déposée le 4 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAUSOLEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STUDIO FB PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-47 du 25 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAUSOLEIL domicilié(e) 5 bis rue de l'asile popincourt - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 108 749 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAUSOLEIL, M. lassalle frederic domicilié(e) 5 bis rue de l'asile popincourt, Frederic Beausoleil haute lunetterie - 75011 - PARIS - France.
La marque STUDIO FB PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEAUSOLEIL, SAS - 5 bis rue de l'asile popincourt - 75011 - PARIS - France - SIREN 338108749
BEAUSOLEIL, M. lassalle frederic - 5 bis rue de l'asile popincourt, Frederic Beausoleil haute lunetterie - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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